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Dernière mise à jour : 1er mars 2026

1. Informations sur l'éditeur

Le présent site internet est édité par :

  • Raison sociale : TOBOYA
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : 1,00 €
  • Siège social : 32 RUE GUY MOQUET, 92240 MALAKOFF, FRANCE
  • SIRET : 92205727800017
  • RCS : 922 057 278 R.C.S. Nanterre
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR51922057278
  • Directeur de la publication : Ourimi Mhamed
  • Téléphone : 01 23 45 67 89
  • Email : contact@toboya.net

2. Hébergeur du site

  • Nom de l'hébergeur : OVH SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007 (depuis la France)

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photos, vidéos, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive d'TOBOYA ou de ses partenaires et est protégé par le droit français et international relatif à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'TOBOYA.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

TOBOYA s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Liens hypertextes

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou pour tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse suivante :

Email : contact@toboya.net
Téléphone : 01 23 45 67 89
Adresse : TOBOYA - 32 RUE GUY MOQUET, 92240 MALAKOFF

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